CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP2753248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753248
- Numéro de demande
- EP12756236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 1 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 201115411 07.09.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052110 28.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/034889 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 1 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
Leeds, West Yorkshire LS11 8DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.