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Brevet européen · EP2753257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753257
Numéro de demande
EP12830816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
3 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201161531485 P 06.09.2011
US 201161536316 P 19.09.2011
US 201213366886 06.02.2012
US 201261595986 P 07.02.2012
Demande PCT
PCT/US2012/053883 06.09.2012
Publication PCT
WO2013/036582 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 10 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Skeletal Dynamics, LLC, 8905 SW 87th Avenue, Suite 201, Miami, FL 33176, Etats-Unis d'Amérique → Skeletal Holdings, LLC, 7300 North Kendall Drive, Suite 400, Miami, Florida, 33156, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.11.2022

  6. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  7. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

Skeletal Holdings, LLC

7300 North Kendall Drive, Suite 400, Miami, Florida, 33156, US

Inventeur

SALCEDO, Juan

Miami, FL 33176, US

ORBAY, Jorge, L.

Miami, FL 33176, US

NORMAN, Thomas, H.

Miami, FL 33176, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.