TRAGBARE INJEKTIONSVORRICHTUNG UND EINWEGMODUL

Brevet européen · EP2753380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753380
Numéro de demande
EP11758126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2011
Publié
16 juil. 2014
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 5/172 (2006.01)
A61B 5/15 (2006.01)
A61B 5/157 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/004467 05.09.2011
Publication PCT
WO2013/034159 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.