STIMULATION DES NERVUS TIBIALIS
Brevet européen · EP2753399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753399
- Numéro de demande
- EP12762135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161532744 P 09.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/053903 06.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/036599 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
YONCE, David, J.
Minnetonka, Minnesota 55343, US
BUYSMAN, John, Jason
Minnetonka, MN 55343, US
LUNDEEN, Richard, A.
Minnetonka, MN 55343, US
CHILDS, Jeffrey, John
Minnetonka, MN 55343, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.