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Brevet européen · EP2753431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753431
Numéro de demande
EP12762322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
18 nov. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B04C 11/00 (2006.01)
Priorité
FI 20115881 07.09.2011
Demande PCT
PCT/FI2012/050865 06.09.2012
Publication PCT
WO2013/034808 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

IMMONEN, Jarmo

FI-49660 Pyhältö, FI

JÄRVINEN, Marita

FI-02130 Espoo, FI

SUORTTI, Simo

FI-49480 Summa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.