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Brevet européen · EP2753445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753445
Numéro de demande
EP12778193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
18 nov. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/22 (2006.01)
B23C 5/24 (2006.01)
B23C 5/06 (2006.01)
Priorité
AT 5032011 08.09.2011
Demande PCT
PCT/AT2012/000229 07.09.2012
Publication PCT
WO2013/033739 14.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Titulaire

Ceratizit Austria Gesellschaft m.b.H.

6600 Reutte, AT

Inventeur

BRANDHOFER, Hannes

A-6652 Elbigenalp, AT

BURTSCHER, Peter

A-6651 Häselgehr, AT

DUWE, Jürgen

A-6611 Heiterwang, AT

LEGRAND, Lionel

F-22410 Plourhan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.