GEBONDETER SCHLEIFARTIKEL

Brevet européen · EP2753456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753456
Numéro de demande
EP12769044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
26 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B24D 3/14 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
EP 11180479 07.09.2011
EP 11180639 08.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/067426 06.09.2012
Publication PCT
WO2013/045251 04.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 13 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2020

  7. 13 oct. 2020

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2020

Parties

Titulaire

3M Innovative Properties Company

3M Center P.O.Box 33427, St. Paul, MN 55133-3427, US

Inventeur

FLASCHBERGER, Walter

A-9500 Villach, AT

KIRSCHNER, Andrea Veronika

A-9500 Villach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.