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Brevet européen · EP2753529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753529
Numéro de demande
EP12766247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
3 mai 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
//B29C 45/17 (2006.01)
//B29C 45/26 (2006.01)
Priorité
US 201161532716 P 09.09.2011
US 201261660984 P 18.06.2012
Demande PCT
PCT/US2012/054514 10.09.2012
Publication PCT
WO2013/036964 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Bemis Manufacturing Company

300 Mill Street, Sheboygan Falls, WI 53085, US

Inventeur

STAUFF, Rick

Plymouth, WI 53073, US

VANDE BERG, Gary

Fox Lake, WI 53933, US

WATSON, Roy

Lisbon, OH 44432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.