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Brevet européen · EP2753609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753609
Numéro de demande
EP12770249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 277/68 (2006.01)
A61K 31/428 (2006.01)
A61P 21/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2011/079379 06.09.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/054580 05.09.2012
Publication PCT
WO2013/035047 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.