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Brevet européen · EP2753717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753717
Numéro de demande
EP12830774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C12Q 1/6823 (2018.01)
C12Q 1/686 (2018.01)
C12Q 1/6865 (2018.01)
C12Q 1/6818 (2018.01)
Priorité
AU 2011903686 09.09.2011
Demande PCT
PCT/AU2012/001081 10.09.2012
Publication PCT
WO2013/033792 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 6 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.11.2018

  7. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

LONERGAN, Dina

Coogee, NSW 2034, AU

TODD, Alison Velyian

Glebe, NSW 2037, AU

LINARDY, Evelyn Meiria

Woodcroft, NSW 2767, AU

MOKANY, Elisa

Caringbah, NSW 2229, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.