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Brevet européen · EP2753724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753724
Numéro de demande
EP12830561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
24 avr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 38/02 (2006.01)
C22C 38/42 (2006.01)
C22C 38/44 (2006.01)
C22C 38/58 (2006.01)
Priorité
FI 20110291 07.09.2011
Demande PCT
PCT/FI2012/050858 05.09.2012
Publication PCT
WO2013/034804 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Outokumpu Oyj

Salmisaarenranta 11, 00180 Helsinki, FI

Inventeur

OLIVER, James

S-749 72 Fjärdhundra, SE

THULIN, Alexander

S-94533 Rosvik, SE

JONSSON, Jan Y.

S-774 41 Avesta, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.