LED-KÜHLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2753877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753877
- Numéro de demande
- EP12772163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 29/67 (2015.01)F21W 131/406 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21V 29/75 (2015.01)
- Priorité
- US 201161531059 P 05.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/053805 05.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/036538 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
VALCHAR, Josef
Prostredni Becva, 756 56, CZ
JURIK, Pavel
Prostredni Becva, 756 56, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.