ELEKTROOPTISCHER DISTANZMESSER

Brevet européen · EP2753898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753898
Numéro de demande
EP12753996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
31 août 2016
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/14 (2006.01)
G01C 3/08 (2006.01)
G01S 7/484 (2006.01)
G01S 17/10 (2006.01)
H01S 5/042 (2006.01)
H01S 5/068 (2006.01)
H03K 3/57 (2006.01)
Priorité
EP 11180282 06.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/067229 04.09.2012
Publication PCT
WO2013/034555 14.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 22 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 22.09.2016

  3. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.