ELEKTROOPTISCHER DISTANZMESSER
Brevet européen · EP2753898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753898
- Numéro de demande
- EP12753996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/14 (2006.01)G01C 3/08 (2006.01)G01S 7/484 (2006.01)G01S 17/10 (2006.01)H01S 5/042 (2006.01)H01S 5/068 (2006.01)H03K 3/57 (2006.01)
- Priorité
- EP 11180282 06.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067229 04.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/034555 14.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 22 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 22.09.2016
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.