RADARPEGELMESSUNG
Brevet européen · EP2753902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753902
- Numéro de demande
- EP12758659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07C 273/04 (2006.01)G01F 23/284 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)H01Q 13/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 11180241 06.09.2011
- Demande PCT
- PCT/NL2012/050603 03.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/036108 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
RIEGMAN, Klement
NL-6135 KW Sittard, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.