IDENTIFICATION PAR RECONNAISSANCE D'IRIS
Brevet européen · EP2754088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2754088
- Numéro de demande
- EP12756463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06K 9/62 (2006.01)G06K 9/46 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1157895 06.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067444 06.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/034654 14.03.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 14 oct. 2025
Transféré
- Titulaire
- IDEMIA Road Safety France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France → IDEMIA Public Security France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 14.10.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 21 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- Idemia Identity & Security France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France → IDEMIA Road Safety France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Morpho, 11 Bld Galliéni, 92130 Issy-les-Moulineaux, France → Idemia Identity & Security France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
2 entrées antérieures
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
92130 Issy-Les-Moulineaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.