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Brevet européen · EP2754167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2754167
- Numéro de demande
- EP12769011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01J 37/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011112759 08.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/003623 29.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/034258 14.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.