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Brevet européen · EP2754211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2754211
- Numéro de demande
- EP12769596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/64 (2006.01)//H01R 13/622 (2006.01)//H01R 13/432 (2006.01)//H01R 13/645 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011113062 09.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/003706 05.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/034286 14.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
CARLE, Ernst Michael
74081 Heilbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.