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Brevet européen · EP2754336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2754336
Numéro de demande
EP12751345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
29 août 2032
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H05H 7/08 (2006.01)
H05H 7/10 (2006.01)
H05H 7/20 (2006.01)
H05H 7/04 (2006.01)
Priorité
EP 11180286 06.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/066841 30.08.2012
Publication PCT
WO2013/034481 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

  8. 27 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

GSI Helmholtzzentrum für Schwerionenforschung GmbH

Planckstrasse 1, 64291 Darmstadt, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

SUGITA, Kei

64285 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.