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Brevet européen · EP2754371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2754371
Numéro de demande
EP13191326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2013
Publié
16 juil. 2014
Délivré
24 août 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/00 (2006.01)
A47F 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 102013100229 10.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Rudolf-Wanzl-Strasse 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

Benz, Markus

89344 Aislingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.