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Brevet européen · EP2754518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2754518
Numéro de demande
EP11872005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
16 juil. 2014
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/070296 06.09.2011
Publication PCT
WO2013/035166 14.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22 Honnogahara 3-chome Toyokawa-shi, Aichi 442-0005, JP

Inventeur

ITOH Kazutoyo

Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP

TAKAI Kazuteru

Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP

AMANO Hiroyuki

Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.