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Brevet européen · EP2754621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2754621
Numéro de demande
EP12830314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65D 83/06 (2006.01)
B65D 77/20 (2006.01)
B65D 77/30 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
B65D 3/12 (2006.01)
B65D 3/14 (2006.01)
B65D 3/22 (2006.01)
B65D 47/10 (2006.01)
B65D 51/18 (2006.01)
Priorité
JP 2011197665 09.09.2011
JP 2011197666 09.09.2011
JP 2011197667 09.09.2011
JP 2012019134 31.01.2012
JP 2012019135 31.01.2012
JP 2012021063 02.02.2012
JP 2012092340 13.04.2012
JP 2012173274 03.08.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/005675 07.09.2012
Publication PCT
WO2013/035339 14.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 21 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  7. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Toppan Printing Co., Ltd

Toppan Printing Co., Ltd.

1-5-1, Taito Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SAITO, Takeshi

Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

GOTO, Masashi

Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

TERAYAMA, Takashi

Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

SASAKI, Noriyuki

Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

SADA, Jyun

Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.