Gegenkasten oder Einsteckschloss

Brevet européen · EP2754801 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2754801
Numéro de demande
EP14000107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 janv. 2014
Publié
16 juil. 2014
Délivré
12 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05B 63/20 (2006.01)
E05C 9/04 (2006.01)
E05B 15/10 (2006.01)
E05C 7/04 (2006.01)
E05C 9/18 (2006.01)
Priorité
DE 102013000355 11.01.2013
DE 102013001821 04.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 juin 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

  6. 19 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  7. 12 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.12.2018

  8. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Wilh. Schlechtendahl & Söhne GmbH & Co. KG

Hauptstraße 18-32, 42579 Heiligenhaus, DE

Inventeur

Schramm, Marcel

45131 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.