BRANDSCHUTZVERGLASUNG MIT EINER HOLZTÜR

Brevet européen · EP2754841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2754841
Numéro de demande
EP14151141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2014
Publié
16 juil. 2014
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
E06B 1/52 (2006.01)
Priorité
DE 202013100184 U 14.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 4 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 11 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2020

  8. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

Holzbau Schmid GmbH & Co. KG

Ziegelhau 1-4, 73099 Adelberg, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Schmid, Claus

73099 Adelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.