ÖLSTRAHL
Brevet européen · EP2754862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2754862
- Numéro de demande
- EP13772602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2013
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 1/08 (2006.01)F01P 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012085836 04.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/054495 22.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/150827 10.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
HONDA, Akihiro
Toyota-shi, Aichi-ken 741-8571, JP
MURAKAMI, Motoichi
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
KAWAHARA, Masahiro
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8502, JP
YAMAGUCHI, Yoshitaka
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.