Tragbarer Scheinwerfer

Brevet européen · EP2754947 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2754947
Numéro de demande
EP13005950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
16 juil. 2014
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21L 4/00 (2006.01)
F21L 4/04 (2006.01)
F21V 21/084 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
//F21L 4/02 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
*F21Y 113/13 (2016.01)
Priorité
CN 201310013511 14.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 18 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.11.2017

  7. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

Feustel, Stefan

10245 Berlin, DE

Kunzendorf, Andre

42105 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.