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Brevet européen · EP2754997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2754997
Numéro de demande
EP14000111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2014
Publié
16 juil. 2014
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01R 33/09 (2006.01)
Priorité
DE 102013000432 14.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Micronas GmbH

Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg, DE

Inventeur

Ritter, Joachim

79540 Lörrach, DE

Jörg, Franke

79117 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.