Montre
Brevet européen · EP2755094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755094
- Numéro de demande
- EP13151196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2013
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 37/05 (2006.01)G04B 37/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
- 16 sept. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Audemars Piguet (Renaud et Papi) SA, Rue James-Pellaton 2, 2400 Le Locle → Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA, Route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
Valladon, Eddy
75012 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.