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Brevet européen · EP2755308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755308
- Numéro de demande
- EP12829734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 24 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)H02P 25/06 (2016.01)H05K 13/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011194729 07.09.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/072764 06.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/035793 14.03.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 24 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
Parties
Inventeur
Tokyo 141-8503, JP
Tokyo 141-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.