ARBEITSTISCH
Brevet européen · EP2755525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755525
- Numéro de demande
- EP12729841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 19 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47B 21/06 (2006.01)D04H 1/4382 (2012.01)
- Priorité
- CH 15032011 12.09.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000129 11.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/037072 21.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 juin 2021
Fusionné
- Titulaire
- Vitra Patente AG, Klünenfeldstrasse 22, 4132 Muttenz → Vitra AG, Klünenfeldstrasse 22, Muttenz, 4127 Birsfelden
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 11 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 11.12.2015
1 entrée antérieure
- 19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
Parties
Inventeur
79539 Lörrach, DE
79282 Ballrechten-Dottingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.