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Brevet européen · EP2755539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2755539
Numéro de demande
EP12756531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
25 nov. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
NL 1039048 17.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/067874 12.09.2012
Publication PCT
WO2013/037851 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Inventeur

PETERI, Niels, Theodoor

NL-3062 JG Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.