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Brevet européen · EP2755539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755539
- Numéro de demande
- EP12756531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- NL 1039048 17.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067874 12.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/037851 21.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
PETERI, Niels, Theodoor
NL-3062 JG Rotterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.