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Brevet européen · EP2755582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2755582
Numéro de demande
EP12831730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
26 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 201161534453 P 14.09.2011
US 201261595296 P 06.02.2012
Demande PCT
PCT/US2012/055572 14.09.2012
Publication PCT
WO2013/040456 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

OrthoPediatrics Corp.

2850 Frontier Drive, Warsaw, IN 46582, US

Inventeur

KAPITAN, John M.

Rock Hill, South Carolina 29730, US

LINDQUIST, Stuart

Charlotte, North Carolina 28277, US

ROOF, Randy

Matthews, North Carolina 28104, US

ALBERT, Michael

Dayton, Ohio 47475, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.