TRANSKATHETER-KLAPPENPROTHESE

Brevet européen · EP2755602 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2755602
Numéro de demande
EP12733614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
DE 102011053520 12.09.2011
DE 102011054172 04.10.2011
US 201161543331 P 05.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061237 13.06.2012
Publication PCT
WO2013/037519 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

BÖRTLEIN, Georg

F-75755 Paris Cedex 15, FR

NASR, Malek

F-75755 Paris Cedex 15, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.