TRANSKATHETER-KLAPPENPROTHESE
Brevet européen · EP2755602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755602
- Numéro de demande
- EP12733614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011053520 12.09.2011DE 102011054172 04.10.2011US 201161543331 P 05.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061237 13.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/037519 21.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
BÖRTLEIN, Georg
F-75755 Paris Cedex 15, FR
NASR, Malek
F-75755 Paris Cedex 15, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.