LOCHPLATTE FÜR EINEN FLEISCHWOLF

Brevet européen · EP2755766 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2755766
Numéro de demande
EP12832471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A22C 7/00 (2006.01)
F41A 21/36 (2006.01)
B02C 18/36 (2006.01)
A22C 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201113199910 12.09.2011
US 201113374421 27.12.2011
US 201113374423 27.12.2011
US 201113374422 27.12.2011
US 201113374417 28.12.2011
US 201113374441 29.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/000392 12.09.2012
Publication PCT
WO2013/039548 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 24 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.07.2025

  5. 16 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Wolff, James B., 5706 S.E. Lafayette Street, Portland, OR 97206, Etats-Unis d'Amérique → Wolff, James B., 35590 S.E. Tracy Road, Estacada, OR 97023, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  6. 16 juil. 2025

    Inventeur

    Inventeur
    Wolff, James B., 5706 S.E. Lafayette Street, Portland, OR 97206, Etats-Unis d'Amérique → Wolff, James B., 35590 S.E. Tracy Road, Estacada, OR 97023, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  7. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Wolff, James B.

35590 S.E. Tracy Road, Estacada, OR 97023, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

Wolff, James B.

Estacada, OR 97023, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.