SEPARATEUR DE MATIERES GRANULEUSES
Brevet européen · EP2755777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755777
- Numéro de demande
- EP12759107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 26 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B07B 7/083 (2006.01)B07B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- BE 201100547 14.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067825 12.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/037820 21.03.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pronovem Swiss Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 24.11.2020
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
B-5350 Evelette, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.