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Brevet européen · EP2755786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755786
- Numéro de demande
- EP12753074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23B 31/00 (2006.01)B23B 31/117 (2006.01)B23B 31/20 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011113494 15.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/003630 29.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/037458 21.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
86568 Igenhausen, DE
86551 Aichach - Griesbekerzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.