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Brevet européen · EP2755787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2755787
Numéro de demande
EP12768713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
20 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B23C 5/22 (2006.01)
Priorité
AT 5112011 U 15.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/003805 11.09.2012
Publication PCT
WO2013/037475 21.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 22 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.11.2019

  7. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Ceratizit Luxembourg Sàrl

101, route de Holzem, 8232 Mamer, LU

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

WONNER, Emmanuel

B-6760 Bleid, BE

BAZILLON, Damien

F-54400 Longwy, FR

KISTER, Fabien

F-57000 Metz, FR

TARSILIA, Thomas

F-57655 Boulange, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.