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Brevet européen · EP2755899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2755899
Numéro de demande
EP11872281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2011
Publié
23 juil. 2014
Délivré
2 mars 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2011/051390 13.09.2011
Publication PCT
WO2013/039482 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Inventeur

SOCIER, Timothy, R.

Bay City, MI 48708, US

HATTON, Jason, D.

Essexville, Michigan 48732, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.