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Brevet européen · EP2755962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2755962
Numéro de demande
EP12832131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
1 mars 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/00 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
US 201161534038 P 13.09.2011
Demande PCT
PCT/US2012/054785 12.09.2012
Publication PCT
WO2013/039988 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

BURGESS, Joelle, Lorraine

Collegeville, PA 19426, US

JOHNSON, Neil, W.

Collegeville, PA 19426, US

KNIGHT, Steven, David

Collegeville, PA 19426, US

LAFRANCE, Louis, Vincent, III

Collegeville, PA 19426, US

MILLER, William, H.

Collegeville, PA 19426, US

NEWLANDER, Kenneth, Allen

Collegeville, PA 19426, US

ROMERIL, Stuart, Paul

Collegeville, PA 19426, US

ROUSE, Meagan, B.

Collegeville, PA 19426, US

SUAREZ, Dominic

Collegeville, PA 19426, US

TIAN, Xinrong

Collegeville, PA 19426, US

VERMA, Sharad, Kumar

Collegeville, PA 19426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.