Labyrinthdichtung

Brevet européen · EP2756212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2756212
Numéro de demande
EP12758855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
16 déc. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/447 (2006.01)
F01D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 202011105609 U 12.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/067871 12.09.2012
Publication PCT
WO2013/037849 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

BRICAUD, Cyrille

79618 Rheinfelden, DE

STEIGER, Ulrich Robert

CH-5405 Baden-Dättwil

HEIDECKE, Axel

CH-5430 Wettingen

SIMON-DELGADO, Carlos

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.