MODULE OPTIQUE A RÉFÉRENCE COMMUNE, POUR ÉCLAIRAGE ET/OU SIGNALISATION D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE
Brevet européen · EP2756222 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2756222
- Numéro de demande
- EP12756743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F21S 41/29 (2018.01)F21S 45/48 (2018.01)F21S 45/49 (2018.01)F21V 29/00 (2015.01)F21V 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1158106 13.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067777 12.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/037799 21.03.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
BLANDIN, Jonathan
F-93320 Les Pavillons Sous Bois, FR
MORNET, Eric
F-94130 Nogent Sur Marne, FR
PEREZ, Magdalena
E-23600 Martos, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.