VOLUMETRISCHE MESSUNG

Brevet européen · EP2756285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2756285
Numéro de demande
EP12832367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01N 21/49 (2006.01)
G01F 23/292 (2006.01)
G01B 11/06 (2006.01)
G01F 17/00 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
H04N 5/33 (2023.01)
Priorité
US 201161534661 P 14.09.2011
US 201161535193 P 15.09.2011
Demande PCT
PCT/US2012/055323 14.09.2012
Publication PCT
WO2013/040302 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Inventeur

SHORT, Martin, G.

Stockport Cheshire SK12 1RW, GB

REDBURN, Tim

Chorlton Manchester M21 9DZ, GB

WHITESIDE, Melvyn

Westbrook Cheshire WA5 7XB, GB

LEE, David, Charles

Altrincham Cheshire WA15 6DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.