VOLUMETRISCHE MESSUNG
Brevet européen · EP2756285 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2756285
- Numéro de demande
- EP12832367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/49 (2006.01)G01F 23/292 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)G01F 17/00 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)H04N 5/33 (2023.01)
- Priorité
- US 201161534661 P 14.09.2011US 201161535193 P 15.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/055323 14.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/040302 21.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
Stockport Cheshire SK12 1RW, GB
Chorlton Manchester M21 9DZ, GB
Westbrook Cheshire WA5 7XB, GB
Altrincham Cheshire WA15 6DA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.