BEUTELORTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2756449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2756449
- Numéro de demande
- EP12762501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201115864 14.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/054732 12.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/039955 21.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 10 févr. 2017
Rectifié
- Titulaire
- Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 10.02.2017
- 8 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
Banbury Oxfordshire OX15 4NR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.