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Brevet européen · EP2756734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2756734
- Numéro de demande
- EP12766930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/14 (2006.01)H05B 6/36 (2006.01)H05B 6/10 (2006.01)B23P 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011082613 13.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067720 11.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/037763 21.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
HAIMER, Franz
86568 Hollenbach-Igenhausen, DE
KÜGLE, Wolfgang
86551 Aichach-Griesbeckerzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.