Gleitender Bücherschrank

Brevet européen · EP2756779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2756779
Numéro de demande
EP14151806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2014
Publié
23 juil. 2014
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47B 45/00 (2006.01)
A47B 96/02 (2006.01)
A47B 65/00 (2006.01)
Priorité
IT BO20130025 22.01.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  6. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Vignudelli, Simona

40064 Ozzano dell'Emilia, IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Vignudelli, Simona

40064 Ozzano dell'Emilia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.