Dispositif de réglage d'une sangle de fixation frontale

Brevet européen · EP2756829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2756829
Numéro de demande
EP14354003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2014
Publié
23 juil. 2014
Délivré
22 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 9/02 (2006.01)
F21V 21/084 (2006.01)
Priorité
FR 1300127 21.01.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Titulaire

Zedel

Zone Industrielle de Crolles Cidex 105A, 38920 Crolles, FR

Inventeur

Girault, Eric

F- 74000 Annecy, FR

Martin, Grégory

F- 38190 Les Adrets, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.