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Brevet européen · EP2756901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2756901
Numéro de demande
EP11872317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2011
Publié
23 juil. 2014
Délivré
21 févr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B23P 15/32 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/071276 16.09.2011
Publication PCT
WO2013/038565 21.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22 Honnogahara 3-chome Toyokawa-shi, Aichi 442-0005, JP

Inventeur

AOYAMA, Takuma

Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.