KOMBIDRUCKER
Brevet européen · EP2756952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2756952
- Numéro de demande
- EP12831321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2012
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B41F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011200127 14.09.2011JP 2011200128 14.09.2011JP 2012196784 07.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/073253 12.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/039082 21.03.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 20 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.06.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.