KOMBIDRUCKER

Brevet européen · EP2756952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2756952
Numéro de demande
EP12831321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2012
Publié
23 juil. 2014
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B41F 11/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011200127 14.09.2011
JP 2011200128 14.09.2011
JP 2012196784 07.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/073253 12.09.2012
Publication PCT
WO2013/039082 21.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 20 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 20.06.2019

  7. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

KAMODA, Hiroyoshi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.