KAPSELTEIL FÜR EINE KAFFEEKAPSEL
Brevet européen · EP2757056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2757056
- Numéro de demande
- EP14150408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2014
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 85/816 (2006.01)
- Priorité
- CH 1952013 17.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.