Sonnenwärmekraftsystem

Brevet européen · EP2757259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2757259
Numéro de demande
EP13151511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2013
Publié
23 juil. 2014
Délivré
24 déc. 2014
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03G 6/00 (2006.01)
F03G 6/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Conte, Enrico

8125 Zollikerberg

Marchal, Nicolas

8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.