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Brevet européen · EP2757261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2757261
Numéro de demande
EP13196191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2013
Publié
23 juil. 2014
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03G 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102013100564 21.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

Köpfer, Markus

73495 Regelsweiler, DE

Dr. Sonnleitner, Tobias

90489 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.